Crédit d’Impôt Recherche : quels avantages ?

Crédit d'Impôt Recherche

Le Crédit Impôt Recherche ou CIR est un dispositif fiscal incitatif qui aide des entreprises à financer les travaux de recherche et développement de l’entreprise. Il permet de déduire les impôts de 30 % de dépenses de recherche et développement. Dans ce cas, le CTIF a été reconnu par le CIR en raison de son statut de pôle de technologie industrielle et la charge de travail qui lui a été confiée a doublé (soit 60 %). De nombreuses entreprises, dirigeants, fondateurs utilisent le Crédit Impôt Recherche pour financer leurs efforts de recherche et développement.

Le crédit d’impôt recherche : qu’est-ce que c’est ?

Le crédit d’impôt recherche est une mesure fiscale qui a été placée par le gouvernement. Il permet aux entreprises qui le souhaitent de financer jusqu’à 30 % de dépenses de recherche et développement sous forme des remboursements ou des réductions d’impôt sur les sociétés. Pour pouvoir en bénéficier, les projets de Recherche et développement de l’entreprise doivent notamment s’inscrire dans la solution de problèmes scientifiques qui constituent des efforts d’innovation d’une entreprise par rapport à l’état des arts disponibles. Les trois grandes catégories de R&D éligibles au CIR sont : tout d’abord, la recherche fondamentale, qui a pour objectif d’acquisition des nouvelles connaissances théoriques ou expérimentales, plutôt que la recherche d’application directe. Ensuite, la recherche appliquée ; elle se concentre sur la conception des nouvelles applications, solutions ou objets pour atteindre des objectifs prédéfinis. Enfin, le développement expérimental ; son objectif est de collecter des informations pour la production des nouveaux produits, procédés et services à travers des installations pilotes ou des prototypes. Afin d’assurer vos dépenses de R&D et de garantir votre éligibilité au CIR, il est recommandé de solliciter des rescrits fiscaux auprès du service administratif, cela veut dire une réponse à votre possibilité pour obtenir le CIR. Si votre situation n’a pas changé et que votre affirmation est correcte, la réponse est valable pour le gouvernement. Pour plus d’informations, cliquez sur adocis.com

Le crédit d’impôt recherche : qui est concerné ?

Si vous exploitez une entreprise dans un secteur industriel, commercial ou agricole, vous pouvez bénéficier de ce crédit. Cependant, si vous appartenez à l’une des 2 premières catégories, vous devez payer l’impôt sur les sociétés ou l’impôt sur le revenu. Attention toutefois, vous ne bénéficierez pas de ce crédit 5 ans avant votre demande. De plus, vous ne devez avoir aucune relation équitable avec une autre entreprise qui bénéficie du crédit impôt recherche. Par ailleurs, un associé détenant plus de 25 % du capital d’une autre société ayant bénéficié du CIR au cours des 5 dernières années ne peut détenir plus de 25 % du capital de votre société. Afin de prouver le CIR, une entreprise doit établir un document pour tout le projet de recherche et développement, qui détaille les défis auxquels l’entreprise est confrontée (nouveaux produits, etc.), les obstacles techniques identifiés, objectifs du projet et équipes de projet internes (noms, postes, etc.), les pièces comptables justifiant des dépenses (les rapports de temps alloués au projet, les achats liés au projet, sous-traitance spécifique aux centres de R&D, etc.) et les rapports techniques (descriptions de poste, résultats, etc.). Pour ce format de fichiers CIR, l’entreprise peut se faire aider par des consultants externes ou des entreprises spécialisées dans la protection CIR. En plus, elles peuvent recourir à la procédure dite d’adjudication fiscale, qui permet de vérifier le caractère innovant du projet de R&D avant même le démarrage du projet de R&D.

Crédit impôt recherche : un projet innovant

Pour être considéré comme innovant, le projet doit aller au-delà du niveau de technologie que possèdent déjà les techniciens et doit inclure des barrières techniques identifiables avant de se lancer. Le CTIF travaille pour de nombreux fondateurs et entrepreneurs, financé par le projet de recherche et développement du CIR. Ces projets peuvent impliquer le développement de nouveaux produits et la recherche d’alliages optimisés avec des propriétés fonctionnelles améliorées ou l’utilisation de technologies innovantes pour optimiser les procédés. Bien que les barrières techniques soient importantes, ces projets prennent généralement plusieurs mois à plus d’un an. Le CTIF est devenu un moteur d’innovation au travers de ses activités de R&D historiques, et met tous ses moyens (veille et prévision, chef de projet senior, laboratoire d’analyses, moyens d’essais, outils de simulation et de calcul) au service du projet. Si nécessaire, une partie du test peut être réalisée directement sur les outils de production du fondeur pour se rapprocher au plus près des conditions industrielles et produire en série des prototypes innovants. Le projet peut librement ajuster son orientation par étapes en fonction des résultats et du potentiel de développement industriel. Ainsi, certains projets peuvent impliquer le CTIF, les fondateurs et leurs clients finaux pour des produits spécifiques.

Crédit impôt recherche : les avantages pour les entreprises

La plupart des entreprises peuvent bénéficier du CIR. En fait, il s’agit également des entreprises industrielles, agricoles, artisanales ou commerciales, à condition qu’elles soient séduites à l’impôt sur le revenu. Leur statut juridique et leur échelle n’ont rien à voir avec leurs qualifications. Cependant, la condition de base pour l’obtention du CIR est d’effectuer des développements et dépenses de recherche dans l’intervalle économique européen en dérogation des dépenses dédiées à l’observation des technologies ou à la protection par brevet. Les attributions du CIR sont nombreuses, voici la liste non exhaustive d’avantages pour les clients : Accroître les fonds propres des entreprises clientes, promouvoir les méthodes de R&D en inscrivant les méthodes de R&D dans la continuité, réduire les coûts de fonctionnement multiples, bénéficier de subventions publiques et de réductions d’impôts, recruter de jeunes médecins en CDI.

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